Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RAIL DE LA BIÈRE
DIFCOM S.A

Numéro de dépôt :
3109489
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/07/2011

Présentation de la marque LE RAIL DE LA BIÈRE

Déposée le 4 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) DIFCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE RAIL DE LA BIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DIFCOM domicilié(e) 16 RUE DU DOCTEUR ROUX, 59654 V. d'Oscq - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 591 999 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. DIFCOM Mr PROVOYEUR - France.

La marque LE RAIL DE LA BIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RAIL DE LA BIÈRE est expirée depuis le 4 juillet 2011.

DIFCOM a également déposé les autres marques suivantes : JR DIFCOM , LES EDITIONS JEUNE AFRIQUE , BLAKSTOUT , J. A. CONSEIL , K.O , BURNING , BRADLEY , REGIMONDE


DIFCOM S.A - 16 RUE DU DOCTEUR ROUX, 59654 V. d'Oscq - France - SIREN 316591999


S.A. DIFCOM Mr PROVOYEUR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-49

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Bière.